Procès verbal des délibérations du Conseil général du département de la DrômeSession de 1847 |
 |
|
|
|
||||||||
|
|||||||||||
Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme.Session de 1847. |
|
||||||||||
Binding:S Livre d´occasion In-8 broché, 112 pp. . Sommaire : Aliénés, allocations. - Cartes départementales : Avis pour leurs exécution. - Chasse : Voeu pour l´interdiction de la grenaille de fer et de fonte. - Chemin de fer de Lyon à Avignon : Voeu pour la présentation d´un nouveau projet ou pour son exécution par l´Etat. - Contributions des portes et fenêtres, Répartement. - Endiguements des torrents, voeu pour la promulgation d´une loi sur le régime des torrens. - Esclavage, voeu pour son abolition dans les colonies françaises. - Etat-civil, Avis sur la proposition du docteur Loir, relative à un changement dans le mode de constatation des naissances. - Haras et étalons : Station de race chevaline et étalon baudet, dépôt de belier de race languedocien Erscheinungsjahr:1847 |
|
||||||||||
|
|
||||||||||
 |
|
||||||||||
Procès verbal des délibérations du Conseil général du département de la DrômeSession de 1847 pour cadeau de Noël ?
Retrouvez le Père Noël sur la Boutique Etats generaux
Voir egalement :
Tag :