Procès verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme Session de 1846 |
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Procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1846. |
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Binding:S Livre d´occasion In-8 broché, 86 pp. . Sommaire : Aliénés, réglement des admissions, allocations. - Archives, étagères à crémaillères de la salle C, classement des archives antérieures à 1790. - Budget départemental. - Cadastre. - Canal de la Bourne, intervention de l´Etat. -Chasse, voeu renouvelé pour l´interdiction de la grenaille de fer ou de plomb. - Chemin de fer de Lyon à Avignon avec embranchement sur Grenoble, voeu pour l´adoption du tracé de l´Isère, voeu pour la réalisation du chemin de fer de Valence à Romans. - Chemins vicinaux. - [.]. - Défrichemens, voeu pour que les dispositions prohibitives de l´art. 219 du code forestier soient prorogées pendant 20 ans. - Endiguement des torrens, avant-projet de l´endiguement du torrent des Echaravelles. - [.]. - Haras et ét Erscheinungsjahr:1846 |
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