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Assemblée nationale

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Assemblée-nationale : la sélection


Compte rendu par une partie des membres de l´Assemblée nationale, de leur opinion sur le rapport de la procédure du Châtelet, & sur le projet de décret proposé par le Comité des rapports, & adopté par l´Assemblée nationale dans la séance du 2 o
Décret de l´Assemblée nationale, concernant la constitution des Assemblées représentatives & des Assemblées administratives.
Décret de l´Assemblée nationale, des 14 & 15 septembre 1790, sur la discipline militaire, précédé du Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. de Bouthillier, député du département de Cher, membre de ce comité.
Proclamation du Roi, sur le décret de l´Assemblée Nationale du 12 octobre 1790, portant établissement près l´Assemblée Nationale d´un seul bureau de contre-seing des lettres et pacquets, et concernant les franchises et contre-seing des corps admin
Adresse de l´Assemblée électorale du département de l´Eure à l´Assemblée nationale, à la séance du 3 juillet 1790.
Adresse de l´Assemblée administrative du département du Gard, à l´Assemblée nationale.
Instruction de l´Assemblée nationale, sur les fonctions des Assemblées administratives.
Adresse de la commune et de la garde nationale de la ville d´Arras, à l´Assemblée nationale.
Discours prononcé à l´Assemblée nationale par M. Siau, médecin, député de la garde nationale de Perpignan.
Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité, chargé de la rédaction d´articles additionnels au réglement pour la police intérieure de l´Assemblée. Par M. Bouteville, député de Peronne.
Adresse de la garde nationale Parisienne à l´Assemblée nationale.
Lettre de M. Necker, premier ministre des finances, à M. le président de l´Assemblée Nationale. Versailles, le 11 septembre 1789. Sur la copie de l´Imprimerie nationale.
Adresse de la municipalité et de la garde nationale de Montpellier, lue et présentée à l´Assemblée nationale, par des députés extraordinaires, dans la séance du 13 juillet soir 1790.
Précis historique de la Révolution française. Assemblée Législative (1 vol.). Convention Nationale (2 vol). Directoire exécutif (2 vol.). Assemblée Constituante. Suivi de Réflexions politiques sur les circonstances (par J. P. Rabaut, 1 vol.)
Proclamation du Roi, sur le décret de l´Assemblée Nationale, relatif à une protestation que la municipalité de Corbigny s´est permise contre un décret de l´Assemblée [.] sanctionnées par le Roi, seront responsables de tous événemens. Décret d
L´Assemblée Nationale
1789 - 1989 , l´Assemblée Nationale
Règlement à l´usage de l´Assemblée nationale.
Biographie des représentants à l´Assemblée Nationale. 2° éd.
Assemblée Nationale comique. Illustrations de Cham.
Discours d´un membre de l´Assemblée nationale à ses co-députés.
L´Assemblée Nationale ( sciences humaines politique )
Des champs de canne à sucre à l´Assemblée Nationale
Malesherbes croit en la sagesse de l´Assemblée nationale.
Adresse des Amis de la Constitution à l´Assemblée nationale.
Appel, de l´Assemblée nationale actuelle, à la prochaine législature.
Adresse des électeurs du département de l´Oise, à l´Assemblée nationale.
Adresse à l´Assemblée nationale [sur le papier-monnaie à Bordeaux].
Adresse de La Bazoche à l´Assemblée nationale, dans la séance du 26 juin 1790.
Adresse à l´Assemblée nationale, contre la municipalité et les électeurs de Rouen.
Adresse des des gens de maison à l´Assemblée nationale, dans la séance du 12 juin.
Lettre de l´abbé Raynal à l´Assemblée nationale. Marseille ce 10 décembre.
Adresse de la province de Touraine, à l´Assemblée nationale, pour venir au secours de l´Etat.
Adresse de la municipalité de Rouen, à l´Assemblée nationale, du 5 octobre 1790.
La maison de France et l´Assemblée Nationale Souvenirs 1871 -1873
Adresse des habitans du fauxbourg Saint-Antoine à l´Assemblée Nationale.
Lettre de M. l´abbé Raynal. Lue à l´Assemblée nationale, le 31 mai.
Discours de M. Bailly à l´Assemblée nationale, prononcé le 16 mars 1790.
Adresse du département de l´Aube à l´Assemblée nationale, dans la séance du 28 juin 1790.
Adresse des citoyens de Bordeaux, actionnaires de la Caisse patriotique, à l´Assemblée nationale.
Adresse aux provinces, ou examen des opréations de l´Assemblée nationale.
Adresse d´Orléans, à l´Assemblée nationale. Séance du 20 mai 1790.
La dinde aux truffes, ou le don patriotique des Périgourdins à l´Assemblée nationale.
Réflexions sur quelques adresses lues à l´Assemblée nationale et imprimées par son ordre.
Adresse des ligues grisonnes, à l´Assemblée nationale, à la séance du 2 avril 1790.
Exposé de la conduite de M. Mounier, dans l´Assemblée nationale, et des motifs de son retour en Dauphiné.
Troisième rapport du Comité militaire, fait à l´Assemblée nationale, par M. le vicomte de Noailles.
Adresse du département de l´Yonne à l´Assemblée nationale, dans la séance du 26 juin 1790.
Mémoire lû par le Premier Ministre des Finances, à l´Assemblée Nationale, le 14 novembre 1789.
Décret de l´Assemblée nationale, pour l´organisation des commissaires des guerres. Du 20 septembre 1791.
Mémoire du Premier ministre des Finances, lû à l´Assemblée Nationale le 6 mars 1790.
Adresse de la municipalité de Dieppe à l´Assemblée nationale, dans la séance du 28 juin 1790.
Précis de la séance de l´Assemblée Nationale. Du jeudi 27 août 1789.
Précis de la séance de l´Assemblée nationale. Vendredi 28 août 1789.
Adresse des représentans de la commune de Paris à l´Assemblée nationale. Du 10 octobre 1789.
Discours prononcé à l´Assemblée nationale, par M. le Lieutenant civil, à la séance du 26 mai 1790.
Adresse des officiers municipaux de la ville de Perpignan à l´Assemblée nationale, du 13 juin 1790.
Mémoire envoyé par le Premier Ministre des Finances, à l´Assemblée Nationale, le 21 juillet 1790.
Adresse du département de Seine et d´Oise à l´Assemblée nationale, dans la séance du 26 juin 1790.
1789, L´ASSEMBLéE NATIONALE : EXPOSITION ORGANISéE AU PALAIS BOURBON à L´OCCASION DU BICENTENAIRE DE
Rapport de M. Necker, Premier Ministre des Finances, lû à l´Assemblée Nationale le 27 août 1789.
Projet d´arrêté qui sera discuté dans l´Assemblée nationale, demain 6 août 1789.
Adresse à l´Assemblée nationale présentée par la Commune de Paris, pour le renvoi des ministres.
Décret de l´Assemblée nationale, concernant le code pénal militaire. Du 30 septembre 1791.
Compte rendu par une partie des membres de l´Assemblée nationale, sur un décret du 28 mars 1791.
Observations de M. Necker, sur le rapport fait au nom du Comité des Finances, à la séance de l´Assemblée Nationale du 12 mars.
Adresse au peuple Breton des villes et campagnes, de la part de leurs députés à l´Assemblée nationale.
Procès-verbal du transport de l´oriflamme de l´armée françoise, à la salle de l´Assemblée nationale.
Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du comité de Constitution, par M. Target. Séance du 31 mars 1790.
Nécessité d´une contre-révolution prouvée par les décrets de l´Assemblée prétendue nationale.

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LA DEMOCRATIE


La Démocratie est le système politique dans lequel le pouvoir appartient à l'ensemble des citoyens.
Selon la Constitution de 1958, c'est "le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple".



1 - Les origines du droit de vote
C'est à Athènes au Ve siècle av. J.-C., que naquirent à la fois le droit de vote et le modèle politique de la démocratie directe dont le plus grand fervent défenseur fût Jean-Jacques Rousseau. Les citoyens grecs possédaient outre le droit de voter, le droit de discuter et de proposer des lois au sein de multiples assemblées.
Les grecs désignaient leurs représentants soit à main levée soit par tirage au sort.
Le droit de vote, à cette période, n'était pas universel. En effet, les femmes, les étrangers et les esclaves en étaient exclus.

A l'époque de la toute puissante République de Rome, on instaura le suffrage universel pour l'élection des représentants au sein des assemblées du peuple (les comices). Mais l'organisation du suffrage telle que pratiquée à cette époque-là était trés controversée du fait des inégalités qu'elle entraînait. On lui reprochait de privilégier les représentants les plus riches et de pénaliser les campagnes rurales au détriment des villes.

Les premières assemblées représentatives que ce soit les Etats généraux en France, le Parlement en Angleterre ou les Cortes en Espagne apparurent pour la première fois au Moyen Âge. Le droit de vote y était alors très ouvert. Mais à partir du XVe siècle, ce droit connaît de nombreuses restrictions tant en France qu'en Angleterre, du fait des malversations mais aussi et surtout d''une volonté politique d'écarter le peuple des assemblées représentatives. Sous l'ancien régime, les individus n'étaient pas des citoyens mais des sujets qui avaient un devoir d'obeïssance envers l'Etat.


2- La Démocratie au XVIIIe siècle


Au XVIIIe siècle, c'est sous la plume du philosophe Jean-Jacques Rousseau et sous celle de l'homme politique et député révolutionnaire Sieyès que furent définis les grands principes de la démocratie.

Selon Rousseau, tout homme détient une part de souveraineté (pouvoir de commander). De ce fait, voter est un droit intrinséque. Tout citoyen peut et doit participer au vote des lois du pays où il vit. Cette théorie de l'électorat-droit implique l'instauration d'un régime républicain et du suffrage universel.

Pour Sieyès, il en va différemmment. L'électorat-droit doit s'effacer devant l'électorat-fonction. Voter est une fonction publique et doit , à ce titre, être conféré aux plus dignes ou aux plus méritants. L'exercice de la Souveraineté n'appartient pas à un ou plusieurs individus, mais à une entité plus générale : la Nation. Cette théorie génére donc un suffrage censitaire et l'établissement d'un régime représentatif.


3 - La démocratie française au XIX siècle

Au XIX siècle, la démocratuie est envisagée comme un contrôle exercée par le peuple sur les pouvoirs publics. Ce contrôle doit être théoriquement exrcé par les citoyens eux-mêmes mais en pratique, il s'exerce par l'intermédiaire d'un parlement élu.

A la fin du XIX siècle, ce concept est élargi à la notion de de justice sociale. On parle alors de démocratie sociale.


4 - Le droit de vote en France

La Constitution de 1791 à la fois libérale et le reflet des idéaux politiques et économiques de la bourgeoisie instaura un suffrage censitaire à deux degrés. Pour exercer son droit de vote, il fallait ainsi payer un cens (un impôt) équivalent à trois journées de travail. de ce fait, le corps électoral comptait à cette époque_là à peine quelques centaines de milliers d'électeurs.

En 1793, le suffrage universel est proclamé par la Constitution montagnarde. sous l''influence philosophique de Rousseau. L'instauration du droit de vote pour tous fut cependant éphémère avec la Terreur.

La Constitution de l'an III , elle, rétablira le suffrage censitaire.

Le suffrage universel, institué par la Constitution de l'an VIII, ne fut que pure illusion : il se réduisait à l'approbation de listes de confiance prédéfinies entérinées par le Sénat.

Sous la Restauration et la monarchie de Juillet, on revient au suffrage censitaire. Le droit de vote sanctionne alors une réussite sociale et économique.

En 1848, un mouvement de réforme politique, lié à la diffusion des idées démocratiques, prône l'abaissement du cens et l'octroi du droit de vote sans obligation de cens aux intellectuels (suffrage capacitaire). Un refus du suffrage universel apparaît chez certains théoriciens jugeant celui-ci comme un outil de manipulation des plus dépourvus d 'instruction. Cela n'empêche pas le suffrage universel d'être inscrit dans les institutions politiques françaises.

Jusque-là, le droit de vote reste masculin.
En dépit des revendications féministes et du combat des suffragettes, le droit de vote ne sera accordé aux femmes que le 21 avril 1944 par le Général de Gaulle.
Enfin, il faufra attendre la présidence de Valéry Giscard d'Estaing pour que la loi du 5 juillet 1974 offre aux jeunes de 18 ans de participer à la vie politique de leurs pays. Avant cette loi, il fallait attendre d'avoir 21 ans pour glisser son bulletin de vote dans une urne.


5 - Les textes fondateurs de la démocratie

En 1789, c'est la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen qui jette les premières bases de la démocratie française.

En 1793, la Constitution de l'An II fait de la France une République.

En 1946, La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen est réaffirmée et complétée par le préambule de la Constitution qui précise de nouveaux droits économiques et sociaux : droit d'asile, droit syndical, droit de grève...

En 1958, la Constitution de la V République intégre la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (relayée en 1948 par la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme) et le préambule de la Constitution de 1946.

6 - Les différents pouvoirs

anarchie
Désordre résultant d'une absence ou d'une carence d'autorité.

monarchie
Régime politique dans lequel le chef de l'État est un roi héréditaire.

oligarchie
Régime politique dans lequel la souveraineté appartient à un petit groupe de personnes, à une classe restreinte et privilégiée.

dyarchie
Gouvernement simultané de deux rois, deux chefs, deux pouvoirs.

aristocratie
Forme de gouvernement où le pouvoir souverain appartient à un petit nombre de personnes, et particulièrement à une classe héréditaire.

démocratie
Doctrine politique d'après laquelle la souveraineté doit appartenir à l'ensemble des citoyens; organisation politique (souvent, la république) dans laquelle les citoyens exercent cette souveraineté. La démocratie antique, grecque. La démocratie repose sur le respect de la liberté et de l'égalité des citoyens. ?

théocratie
Mode de gouvernement dans lequel l'autorité, censée émaner directement de la Divinité, est exercée par une caste sacerdotale ou par un souverain considéré comme le représentant de Dieu sur la terre (parfois même comme un dieu incarné).

ploutocratie
Gouvernement par les plus fortunés.

autocratie
Forme de gouvernement où le souverain exerce lui-même une autorité sans limite.

gérontocratie
Gouvernement, domination exercés par les vieillards.

méritocratie
Hiérarchie sociale fondée sur le mérite individuel.

monocratie
Forme de gouvernement où le pouvoir effectif réside dans la volonté du chef de l'État.

phallocratie
Domination des hommes sur les femmes.

technocratie
Système politique dans lequel les techniciens ont un pouvoir prédominant (au détriment de la vie politique proprement dite).

voyoucratie
Pouvoir exercé par des personnes corrompues.




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Histoire de l'Assemblée nationale (1789-1799)
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