Analyse des délibérations du Conseil général du département de la Drome Session de 1834 |
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Analyse des délibérations du Conseil général du département de la Drome. Session de 1834. |
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Binding:S Livre d´occasion In-4 broché (273x209), 43 pp. . Sommaire : Répartition des contributions directes : foncières, personnelles et mobilières, des portes et fenêtres. - CAdastre. - Comptes de M. le préfet. - Budget des dépenses variables ordinaires. - Budget des dépenses facultatives et extraordinaire d´utilité départementale, exercice de 1835. - Etat des fonds libres au budget variable primitif et de report de 1832 sur 1834. - Budget de l´instruction primaire pour 1835 : Ecole normale catholique de Grenoble. Ecole protestante de Dieu-le-fit. Etc. - Conseils d´arrondissement, foires et marchés. Prétendue enclave réclamée contre la commune de Pierrelatte (Drome) par celle de la Palud (Vaucluse).- Code forestier. - Bois des communes. - Comices agricoles. - Séparat Erscheinungsjahr:1835 |
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