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Almanach des Députés à l´Assemblée Nationale1790

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Almanach des Députés à l´Assemblée Nationale1790 : la sélection


Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité, chargé de la rédaction d´articles additionnels au réglement pour la police intérieure de l´Assemblée. Par M. Bouteville, député de Peronne.
Décret de l´Assemblée nationale, des 14 & 15 septembre 1790, sur la discipline militaire, précédé du Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. de Bouthillier, député du département de Cher, membre de ce comité.
Discours d´un membre de l´Assemblée nationale à ses co-députés.
Adresse au peuple Breton des villes et campagnes, de la part de leurs députés à l´Assemblée nationale.
Compte rendu à l´Assemblée nationale, par les députés du bureau de la ville de Paris. Le 10 mars 1790.
Discours prononcé à l´Assemblée nationale, par M. Vergès, député de la commune de Perpignan, dans la séance du 26 juin 1790.
Pétition des députés de la commune de Paris pour le pacte fédératif, à l´Assemblée nationale. Séance du 26 juillet 1790.
Rapport du Comité militaire, fait à l´Assemblée nationale, parr M. Félix de Wimpffen, député du Calvados. Du 3 juillet 1790.
Adresse prononcée à l´Assemblée nationale, séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets.
Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité de féodalité, concernant la chasse & la pêche. Par M. Merlin, député de Douai. Du 20 avril 1790.
Première [seconde-] section du rapport du Comité central, fait à l´Assemblée nationale, par M. Crillon le jeune, député du département de l´Oise, dans la séance du 26 décembre.
Rapport fait à l´assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité de constitution, sur les chancelleries des hypothèques & les insinuations. Par M. Merlin, député de Douai.
Protestation du comte de Reuilly, député de la noblesse du bailliage de Châlons en Bourgogne, contre toutes les opérations de l´Assemblée se disant nationale.
Discours sur l´exposition des principes de la constitution civile du clergé, par les évêques députés à l´Assemblée nationale. Prononcé à la séance du soir, du 26 novembre 1790. Par M. Mirabeau l´aîné.
Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom du Comité des rapports, le 14 août 1790, sur les nouveaux troubles de la ville de Schelestat, en Alsace. Par M. Henry, député d´Orléans.
Discours prononcé à l´Assemblée nationale par M. Siau, médecin, député de la garde nationale de Perpignan.
Séance du roi, sous la présidence de M. Thouret, député à l´Assemblée nationale. Extrait des Annales monarchiques, philosophiques, politiques & littéraires, du 29 septembre, n° 200.
Extrait de quelques observations sur la Constitution d´un peuple, lu à la séance du 31 juillet 1789, & dont l´Assemblée nationale a demandé l´impression. Par M. Créniere, député de Vendôme.
Rapport fait à l´assemblée nationale, au nom des Comités de féodalité, d´agriculture et des domaines, sur les droits de voirie & plantations d´arbres dans les chemins publics. Par M. Merlin, député de Douai.
Rappport fait à l´Assemblée Nationale, au nom du Comité de Marine, par le marquis de Vaudreuil, député de Castelnaudary, sur les classes de la marine.
Contre-poison, ou compte rendu des travaux de l´Assemblée nationale, depuis le 27 avril 1789 jusqu´au 15 avril 1790 ; par un député patriote à ses commettans.
Rapport du Comité militaire sur l´artillerie et le génie, fait à l´Assemblée nationale, le 9 septembre 1790 ; par M. de Bouthillier, député du département du Cher, membre de ce Comité.
Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des pouvoirs de MM. les députés ; présenté à l´Assemblée nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé par son ordre.
Opinion de M. Bengy de Puyvallé, député du Berry, sur le rapport du Comité de constitution, qui a pour objet l´établissement des bases de la représentation personnelle, & l´organisation des Assemblées administratives & des nouvelles municipalité
paix immediate au viet nam discours prononcé à l´assemblée nationale le 27 janvier 1950 par jeannette vermeersch (député de paris) suivi d´une déclaration de maurice thorez
Adresse de la municipalité et de la garde nationale de Montpellier, lue et présentée à l´Assemblée nationale, par des députés extraordinaires, dans la séance du 13 juillet soir 1790.
Catalogue des gentilshommes de Champagne qui ont pris part ou envoyé leur procuration aux assemblées de la noblesse pour l´élection des députés aux Etats Généraux de 1789.
Rapport fait à l´Assemblée nationale, au nom de son Comité de féodalité, le 28 octobre 1790, sur les droits seigneuriaux des princes d´Allemagne en Alsace ; par M. Merlin, député de Douai ; suivis du décret rendu en conséquence.
Récit fait à l´Assemblée nationale, le 4 septembre 1790. Par M. de Cussy, député de Caen, de différentes actions courageuses de Michel Cabien, sergent des milices-gardes-côtes d´Oistreham. Avec la réponse de M. le président.
Décret de l´Assemblée nationale, concernant la constitution des Assemblées représentatives & des Assemblées administratives.
Décret de l´Assemblée nationale, sur les réclamations des lieutenans-colonels de l´Armée, précédé du rapport fait au nom du Comité militaire, le 15 février 1791, par Alexandre Beauharnois, député du département du Loir & du Cher, & secrétai
Rapport fait à l´Assemblée nationale, dans la séance du samedi 30 octobre, au nom des Comités militaires et des rapports, sur les évènements arrivés le 21 octobre à Béfort. Par M. Muguet dit Nanthou, député de la Haute-Saône.
Rapports fait au Comité des droits féodaux, le 4 septembre 1789, sur l´objet & l´ordre du travail dont il est chargé. Par M. Merlin, député de Douai à l´Assemblée nationale, secrétaire dudit Comité.
Rapports faits à l´Assemblée nationale, au nom du Comité de l´aliénation des biens nationaux, le 17 juillet 1790, sur le retrait lignager & sur le droit d´écart ; par M. Merlin, député de Douai ; suivis des décrets rendus en conséquence.
Rapport fait à l´assemblée nationale, le 18 juillet 1790, au nom du Comité de l´aliénation des biens nationaux, sur quelques réformes à faire dans certaines coutumes, pour faciliter la vente de ces biens. Par M. Merlin, député de Douai.
Opinion de M. le Vicomte de Mirabeau, député du Haut-Limousin ; et discours de M. Le Chapelier, député de Rennes, sur la conduite de la Chambre des vacations de Bretagne.
Projet de procès-verbaux d´élection de députés, & d´instructions & pouvoirs à donner auxdits députés, par les paroisses, bourgs, communautés, bailliages & sénéchaussées.
Observations et projets de décret sur les classes, par MM. le marquis de Vaudreuil, lieutenant-général des armées navales, député de Castelnaudary ; et le chevalier de la Coudray, ancien lieutenant de vaisseau, député du Poitou, l´un et l´autre
Adresse de l´Assemblée électorale du département de l´Eure à l´Assemblée nationale, à la séance du 3 juillet 1790.
Adresse de l´Assemblée administrative du département du Gard, à l´Assemblée nationale.
Instruction de l´Assemblée nationale, sur les fonctions des Assemblées administratives.
Almanach des quatre saisons. Préface de Jean Dutourd ( famille almanach )
Almanach Vermot 1986 Le seul véritable almanach 100 ans
Almanach Vermot. 1977. 87è année ( famille almanach collection )
Almanach sud ouest. Annuaire agricole. 1980 ( sciences et techniques agriculture almanach )
L´ALMANACH WERMUS : L´ALMANACH DE TOUTES LES DéTENTES
Discours prononcé le 30 juillet 1789, à l´Hôtel-de-Ville, par M. Necker, directeur général des finances, à l´Assemblée des Représentans des Districts, & à l´Assemblée générale des élécteurs. Sur la copie de l´Imprimerie royale.
La noblesse considérée sous ses différents rapports, dans les Assemblées générales & particulières de la Nation. Ou Représentations des Etats-Généraux et Assemblées de notables, pour et contre les Nobles. Avec des observations préliminaires.
L´almanach ( famille humour almanach )
Assemblée commémorative réunie à Romans les 10 et 11 novembre 1888 pour le Centenaire de l´Assemblée générale des Trois-Ordres de la province de Dauphiné, tenue à Romans en 1788. Compte-rendu et Procès-verbaux.
Compte rendu par une partie des membres de l´Assemblée nationale, de leur opinion sur le rapport de la procédure du Châtelet, & sur le projet de décret proposé par le Comité des rapports, & adopté par l´Assemblée nationale dans la séance du 2 o
Précis historique de la Révolution française. Assemblée Législative (1 vol.). Convention Nationale (2 vol). Directoire exécutif (2 vol.). Assemblée Constituante. Suivi de Réflexions politiques sur les circonstances (par J. P. Rabaut, 1 vol.)
Proclamation du Roi, sur le décret de l´Assemblée Nationale, relatif à une protestation que la municipalité de Corbigny s´est permise contre un décret de l´Assemblée [.] sanctionnées par le Roi, seront responsables de tous événemens. Décret d
Proclamation du Roi, sur le décret de l´Assemblée Nationale du 12 octobre 1790, portant établissement près l´Assemblée Nationale d´un seul bureau de contre-seing des lettres et pacquets, et concernant les franchises et contre-seing des corps admin
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